Bienvenue sur le site officiel de la ville de Criel sur mer.fr


Mairie de Criel sur Mer © 2014

 Mentions légales

Accueil Tourisme et Patrimoine
Contact

Informations légales du site www.criel-sur-mer.fr

Ce site Internet est le site officiel de la ville de Criel sur Mer

Propriété Intellectuelle

Les présents sites sont la propriété de la ville de Criel sur Mer, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville de Criel sur Mer ou de tiers ayant autorisé la ville de Criel sur Mer à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la ville de Criel sur Mer est strictement  interdite et constitue un délit de contrefaçon.