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 Bulletin Municipal


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DATE

TITRE

FICHIER

le 12-05-2014

 ELEMENTS

 POUR AIRES DE JEUX

 ACHAT_JEUX_2.pdf 

le 12-05-2014

MOBILIER URBAIN  

 ACHAT_MOBILIER_URBAIN_2.pdf 

Le 22-10-2014

Fournitures d'équipements terrain multisport

 Terrain_multisport_.pdf

Le 21-11-2014

Marché public maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des bureaux du CCAS.


AAPC.doc

Le 28/11/2014





Assurances de la collectivité


Acte engagement lot 1


Acte engagement lot 2


Acte engagement lot 3


Annonce


CCP Assurances


Règlement de consultation


Le 16/01/2015

Avis d’appel public à la concurrence concernant la délégation de service public pour l’exploitation du camping du Mont Joli Bois.

Avis  de publicité


CDC Camping DSP Mont Joli Bois


CDC Camping DSP MONT JOLI BOIS 2014.pdf


Règlement de consultation

Le 17/12/2015

Appel d’offre pour l’aménagement d’un pôle social et jeunesse

AAPC

CCAP travaux

REGLEMENT DE CONSULTATION2


 1Pièces administratives

Acte d’engagement

CCAP travaux


 2 CCTP

Cctp 00 - Géréralités communes TCE

Cctp 00 A1 CLC

Cctp 01- Déconstruction - Maconnerie -Carrelage

Cctp 02 - MEE - MEI - Plâterie -PL. Susp

Cctp 03 - Plomberie - Sanitaire

Cctp 04 - Electricité - Chauffage - Ventilation

Cctp 05 - Revêtement de sols souples


3 CDPGF

Cdpgf 01- Déconstruction - Maconnerie -Carrelage

Cdpgf 02 - MEE - MEI - Plâterie -PL. Susp

Cdpgf 03 - Plomberie - Sanitaire

Cdpgf 04 - Electricité - Chauffage - Ventilation

Cdpgf 05 - Revêtement de sols souples


4 PLANS ARCHITECTE

DCE 01 indice B 2015 11 27



Le 26/10/2016



Offre pour l’entretien des installations de chauffage de la commune



Avis de publicité

Règlement de consultation




Le 08/04/2016



Projet d’aménagement d’une aire de stationnement et d’une aire de service pour camping-cars



AE

Avis de publicité

BPU

CCAP

CCTP

DQE

Formulaire parution mapa

Plan Aire de Service

Plan de situation

RC



Le 03/01/2017



Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme avec évaluation environnementale et évaluation des incidences sur Natura 2000




AAPC

AE

CCP1

DPGF

RC

Standard_CNIG_PLU_diffusion(octobre 2014)



Le 16/12/2016



« Accord-cadre de maîtrise

d’œuvre » pour la rénovation du bâtiment principal du Château de Chantereine.




AAPC.DOC

AAPC ANNEXE.PDF